MENTIONS LEGALES

1. Pr�sentation du site tel2coquines.com

Le site tel2coquines.com est �dit� par la soci�t� WEB MEDIA - www.web-x-media.com - immatricul� au Registre du Commerce et des Soci�t�s sous le num�ro 482 805 769. Le site tel2coquines.com est h�berg� sur les mat�riels informatiques de la soci�t� OVH SAS, dont le si�ge social est situ� au 140 Quai du Sartel, 59100, Roubaix. Le site tel2coquines.com est un site portail donnant acc�s � d'autres sites �dit�s ou non par WEB MEDIA qui se r�serve le droit de ce site.

2. Responsabilit�

3. D�claration CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, l’absence de traitements automatisés de données personnelles mis en œuvre dans le cadre du site www.abcdux.net ne fait pas l'objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :

4. Respect de la l�gislation

Toutes les informations ou documents contenus dans le site tel2coquines.com ainsi que tous les �l�ments cr��s pour le site sont soit la propri�t� de WEB MEDIA soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces �l�ments sont soumis � la l�gislation prot�geant le droit d'auteur. Par cons�quent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conf�r� � quiconque au regard des droits de la propri�t� intellectuelle. Toute reproduction, repr�sentation, modification, publication, transmission, d�naturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque proc�d� que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autoris�e du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulgu�es engagerait la responsabilit� de l'utilisateur et constituerait une contrefa�on sanctionn�e par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propri�t� Intellectuelle. Il en est de m�me des bases de donn�es figurant, le cas �ch�ant, sur le site www.web-x-media.com qui sont prot�g�es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propri�t� Intellectuelle de la Directive Europ�enne du 11 mars 1996 relative � la protection juridique des bases de donn�es. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilit� de l'utilisateur. L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilit� civile et/ou p�nale engag�e, � ne pas utiliser le site tel2coquines.com pour transmettre par quelque proc�d� que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus�destin�s � d�truire ou limiter les fonctionnalit�s du site tel2coquines.com. WEB MEDIA se r�serve la facult�, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer imm�diatement et sans mise en demeure pr�alable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique...qui contreviendrait aux lois et r�glements en vigueur et notamment les r�glementations d�crites ci-dessus. Dans l'hypoth�se o� un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image�), il s'engage � requ�rir l'autorisation pr�alable et �crite de WEB MEDIA, en envoyant un courriel au webmestre � la page suivante.

5. Liens hypertexte

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site tel2coquines.com en direction d'autres ressources pr�sentes sur le r�seau Internet ont fait l'objet d'une autorisation pr�alable, et expresse. Les utilisateurs et visiteurs du site tel2coquines.com ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site tel2coquines.com sans l'autorisation �crite et pr�alable de WEB MEDIA. Toute demande tendant � cette fin doit �tre adress�e au Webmestre du site tel2coquines.com � la page suivante.

6. Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit fran�ais.

7. Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp�tents du ressort de la Cour d'Appel de PARIS (France).